Corrigez vos non-conformités avant inspection.

L'inspection porte sur l'hygiène et l'asepsie, la stérilisation, la traçabilité documentaire, les protocoles de soin, les locaux et la formation continue des équipes. Ce socle est le même quelle que soit la structure : il concerne la sécurité du patient. Les obligations d'organisation et de gouvernance, elles, sont sensiblement plus étendues pour un centre de santé que pour un cabinet libéral. Notre référentiel recense 250 points de contrôle.

Pour un centre, une seule non-conformité majeure peut entraîner la suspension de l'agrément, donc l'arrêt de l'activité sans préavis — pendant lequel loyers, salaires et charges fixes continuent de courir alors que le chiffre d'affaires tombe à zéro. Pour un cabinet libéral, les écarts constatés doivent être corrigés dans les délais impartis, sous le regard de l'autorité qui les a relevés. Dans les deux cas, la gravité prime sur le nombre.

Une référente assurance qualité parcourt vos installations et évalue les 250 points un par un — conforme, non conforme, ou non applicable — avec photos à l'appui, et fait passer six quiz oraux à l'équipe. À la clôture, trois documents sont générés : un rapport de synthèse, un plan d'action priorisé point par point, et un support de formation. Le déroulé est le même dans un cabinet d'un fauteuil que dans un centre multi-sites ; seul le nombre de points applicables varie.

Sur le Code de la santé publique, les recommandations de la HAS, les instructions de l'Ordre, les normes ISO 17665, 15883 et 11607-2, et sur l'analyse de procès-verbaux d'inspection récents. C'est cette dernière source qui fait la différence : la grille reflète ce qui est réellement vérifié sur le terrain, pas une checklist générique.

Oui, un logiciel d'auto-évaluation complet à 99 € par mois. Il reprend le même référentiel et permet à votre équipe de vérifier son niveau de conformité en autonomie, sans attendre la prochaine intervention sur site.

Une cellule de crise peut être activée en option pour limiter les conséquences : priorisation des corrections urgentes et appui sur la réponse à apporter. Plus de 40 centres et cabinets ont été accompagnés depuis 2009.